La fusion du 78-92, Pass Hauts-de-Seine, Séances publiques
Catégorie : La fusion du 78-92
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Communiqués de presse, La fusion du 78-92
Conseil d’Administration de l’Établissement Public Interdépartemental 78/92 du 6 février 2019 – Les élu-e-s du groupe Front de Gauche et Citoyens (PCF-GC) n’y siègeront pas et disent non à la disparition du département des Hauts-de-Seine
La fusion du 78-92, Séances publiques
Séance publique du 28 septembre 2018 – Intervention d’Elsa Faucillon sur le schéma interdépartemental d’organisation sociale et médico-sociale Yvelines/Hauts-de-Seine pour la période 2017/2021
Conseil d’Administration de l’EPI 78/92 du 31 mai 2018 – Intervention de Gabriel Massou : P. Devedjian et P. Bédier s’entêtent à poursuivre la construction, dans la durée, du regroupement des départements les plus riches : ceux de l’Ouest parisien.

Conseil d’Administration de l’EPI 78/92 du 31 mai 2018

CA EPI 78/92 du 23 janvier 2018 – Intervention générale de Gabriel Massou
CA EPI 78/92 du 23 janvier 2018 – Intervention de Marie-Hélène Amiable sur l’avis du conseil de développement durable interdépartemental concernant les relations avec la société civile.

Communiqués de presse, La fusion du 78-92
Les conseillers départementaux du groupe ne seront pas présents au Conseil d’Administration de l’EPI 78/92 du 1er décembre 2017 – leur communiqué de presse.

La fusion du 78-92, Séances publiques
Séance publique du 30 juin 2017 – Voeu du groupe présenté par Gabriel Massou pour demander au gouvernement l’organisation d’un référendum sur la fusion 78-92
La fusion du 78-92, Séances publiques
Séance publique du 30 juin 2017 – explication de Gabriel Massou sur le vote du groupe contre la demande de fusion du 92 et du 78 auprès du gouvernement.
La fusion du 78-92, Séances publiques
Séance publique du 30 juin 2017 – intervention de Gabriel Massou sur la demande de fusion des départements du 92 et du 78 à L’État

CA EPI 78/92 du 30 janvier 2017 – Intervention de Gabriel Massou sur le Budget Primitif 2017

CA EPI 78/92 du 1er décembre 2016 – Intervention de Gabriel Massou sur l’avis du Conseil de Développement Durable sur la fusion des deux départements

CA EPI 78/92 du 1er décembre 2016 – Intervention de Marie-Hélène Amiable : « La droite refuse d’inclure de représentants de Parents d’élève, de locataires, des syndicats des Hauts-de-Seine au Conseil de développement durable. »

CA EPI 78/92 du 1er décembre 2016- intervention de Pierre Ouzoulias : »L’établissement interdépartemental 78/92 : une maison de redressement ! »

La fusion du 78-92, Séances publiques
Transfert du service voirie à l’EPI 78/92 – intervention de Gabriel Massou lors de la séance publique du 14 octobre 2016

La fusion du 78-92, Séances publiques
Transfert service adoption à l’EPI 78/92 – intervention d’Elsa Faucillon lors de la séance publique du 14 octobre 2016

La fusion du 78-92, Séances publiques
Transfert de la compétence archéologie à l’EPI 78/92 – intervention de Pierre Ouzoulias lors de la séance publique du 14 octobre 2016
